Riverains

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Riverains

Les personnes demeurant à proximité immédiate d’une rivière sont qualifiées de « riverain ». En tant que tels, ils représentent des acteurs privilégiés pour une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau (Art. L.211-1 du Code de l’Environnement) et à ce titre, une réglementation spécifique leur est applicable.

L’objectif essentiel est de garantir une gestion équilibrée de la ressource en eau pour assurer :

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Droits et devoirs des riverains de cours d’eau

Les droits et obligations des riverains varient règlementairement en fonction du statut des rivières.

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Droits et devoirs des propriétaires de plans d’eau

Dans un contexte de changement climatique, les plans d’eau ont un impact significatif sur la ressource en eau.

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La règlementation sur le Domaine public fluvial (DPF)

Depuis 1566, le Cher fait partie du Domaine Public Fluvial (DPF).

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Autorisation d’Occupation Temporaire

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Comment préserver l'eau : des gestes simples pour sauver nos rivières !

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